Conseil Municipal le jeudi 15 octobre

Le Conseil municipal est convoqué pour le jeudi 15 octobre à 20 heures.

Ordre du jour :

- Désignation d’un(e) secrétaire de séance,

- Compte-rendu de la séance du 10 septembre 2020,

- Information du Maire sur les décisions prises en vertu des délégations accordées :

         m  Membres non élus de la Commission communale d’Action Sociale

             m Délibération du 7 mai 2019 : Arrêt de la Cour d’Appel Administrative de Nantes consécutif à la procédure « Recours pour excès de pouvoir suite à la décision de refus d’un certificat d’urbanisme opérationnel »

1°) SDEC Energie : Travaux d’extension du réseau d’alimentation électrique pour desserte de l’opération « IMMO FONCIERE NORMAND »

2°) Décision Modificative Budgétaire n° 1

3°) Commission de contrôle des listes électorales

4°) Règlement national d’urbanisme : constructibilité des parcelles cadastrales AA 156 et 157

5°) Communauté de Communes Cœur de Nacre : Rapport d’activité 2019

6°) Questions diverses :

  • Réunion d’information du CLIC de Caen-Ouest mardi 24/11/2020

Cirque Francesco CORBINI et utilisation du terrain de sports